Délibération des conseils

Délibérations du Conseil d'administration du 25 octobre 2024 : (Publiées le 20 novembre 2024)
01-Contrat d’Objectifs, de Moyens et de Performance (COMP) 2024-2026
02-Dossier d’expertise pour l’opération : campus durable, connecte et accessible pour certains bâtiments de l’université de perpignan : Bâtiment J - BU Sciences
03-Mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels enseignants-chercheurs et enseignants de l’UPVD
04-Mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’UPVD
05-Nomination de Monsieur Bruno BAS en qualité de directeur du SSE de l’UPVD
06-Tarifs des produits du domaine agricole de l’institut universitaire de technologie (IUT) de Perpignan 2024/2025
07-Diplôme inter universitaire (DIU) 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée au titre de l’année universitaire 2024-2025
08-Guide pratique des déplacements professionnels temporaires en France et à l’étranger des personnels civils de l’Etat et assimilés relevant du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
09-Schéma directeur de la vie étudiante 2024-2029
10-Modalités de remboursement des droits d’inscription des diplômes nationaux, des diplômes d’université et des certifications de l’UPVD à compter de septembre 2023
11-Avenant financier annuel 2024/2025 à la convention cadre de coopération entre l’UPVD et l’INSA de Toulouse
12-Modification des calendriers d’alternance des diplômes suivants ouverts à l’alternance au titre de l’année 2024/2025 : Master 1ère année : Biodiversité Développement Durable et la Licence professionnelle administrateur de systèmes
13-Présentation de la maquette de formation de la licence professionnelle nutrition (NSA).
14-Renouvellement de la convention de subvention dans le cadre du dispositif les cordées de la réussite au titre de l’année 2024/2025 entre l’UPVD et la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités
15-Renouvellement du diplôme d’université (DU) Marketing Digital
16- Tarifs des certifications et des rémunérations des examinateurs-correcteurs du Test de connaissance de français (TCF), Test d’évaluation de français (TEF), Diplôme de français professionnel (DFP) à compter de septembre 2023
17-Convention de subvention pour le programme Erasmus 2024-1-FR01-KA131-HED-000236457 avec l’agence ERASMUS + France dans le cadre du projet ERASMUS 2024-2026
18-Convention de subvention pour le programme ERASMUS 2024-1-FR01-KA171-HED-000242733 avec l’agence ERASMUS + France dans le cadre du projet EMIC 2024-2027
19-Accord transfrontalier de partenariat entre l’UPVD et l’Université de Gérone
20-Règlement intérieur de l’école doctorale 544 Inter-Med
21-Conventions recherche

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 22 octobre 2024 : (Publiées le 14 novembre 2024)
1-Election Vice-Présidente Formation
2-Les modalités de contrôle des sessions d'examen du CUEF
3-Les modalités de contrôle des connaissances et des compétences M1 Archéologie de l'UFR LSH
4-Le règlement des études de l'UFR STAPS
5-Le règlement des études de l'école d'ingénieurs Sup'EnR
6-La modification d'acquisition de bloc de compétences pour le Diplôme d'Université Gestion et management des monuments historiques de l'IAE

Délibérations du Conseil d'administration du 27 septembre 2024 n°01 à 14 : (Publiées le 15 octobre 2024)
01-Procès-verbal de la séance du 2 février 2024
02-Procès-verbal de la séance du 8 mars 2024
03-Contingent congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) des personnels enseignants-chercheurs pour l’année universitaire 2025-2026 : la détermination du nombre de semestres au titre de la phase locale (établissement)
04- Modification de la cartographie C2/REH pour l’année universitaire 2023/2024
05- Modification de la cartographie C2/REH pour l’année universitaire 2024/2025
06- Note de service relative aux indemnités pour service à la mer
07- Mise à jour de la cartographie des fonctions RIFSEEP
08-Concessions de logement pour nécessité absolue de services (NAS) à compter du 1er septembre 2024
09- Demande de sortie d'inventaire des véhicules suivants pour cession à titre gratuit
10- Convention entre l’UPVD et le Département de la Lozère relative à la participation financière du département de la Lozère au fonctionnement de l’UPVD – antenne de Mende au titre de l’année 2023/2024
11- Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – Toiture CREM bâtiment portuaire Anse Gerbal entre l’UPVD et le Département des Pyrénées Orientales
12- Avenant 2024/2025 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole supérieur de l’immobilier
13- Règlement du concours photographique Prise de vues 4ème édition – Le thème du concours 2024/2025 est « Protection de l’environnement ».
14-Demande d’accréditation du Master mention Management parcours gestion et management de projets de construction

Délibérations du Conseil d'administration du 27 septembre 2024 n°15 à 28 : (Publiées le 15 octobre 2024)
15-Demande d’accréditation de la licence Electronique, Energie électrique, Automatique
16- Demande d’accréditation de la licence de physique
17- Tarifs des formations du CUEF à compter du 1er septembre 2024
18- Bilan qualitatif établi dans le cadre :
- du programme AIMES – Soutien à l’accueil et l’insertion d’étudiant en exil 2023/2024
- du dispositif tremplin Occitanie pour l’accueil des étudiants en exil 2023/2024 dans le cadre du DU Passerelle
19- Exonération des frais d’inscription au DU Passerelle dans le cadre du dispositif Tremplin Occitanie au titre de l’année 2023/2024
20- Organisation d’un cours de français ludique par le CUEF à destination de la société LM Tour Service
21-Avenant n°1 aux tarifs formation continue et reprise d’études année universitaire 2024/2025
22- Demande de subvention à la Région Occitanie pour la formation des demandeurs d’emploi 2024-2025 complémentaire au Programme ForPro Sup dans les quatre universités Occitanie Est au titre de l’opération : « Accompagnement aux transitions »
23- Demande de subvention à la Région Occitanie pour la formation des demandeurs d’emploi 2024-2025 complémentaire au Programme ForPro Sup dans les quatre universités Occitanie Est au titre de l’opération : « Accompagnement à la réussite : mieux apprendre, mieux se former pour réussir »
24- Dossier d’habilitation de la formation qualifiante « Formation Compétences financières et stratégiques » pour la Banque Populaire du Sud au titre de l’année universitaire 2024-2025
25- Dossier d’habilitation de la formation qualifiante « DIGITAL FCU - EF017 Scénariser un parcours d'apprentissage » au titre des années universitaires 2024-2026
26- Règlement intérieur du Laboratoire de Modélisation Pluridisciplinaire et Simulations (LAMPS)
27- Statuts du Laboratoire de Modélisation Pluridisciplinaire et Simulations (LAMPS).
28- Conventions recherche

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 24 septembre 2024 : (Publiée le 7 octobre 2024)
1-Modalités de contrôle des connaissances et des compétences et règlement des études 2024/2025
2-Valorisation de l'engagement étudiant : attendus et barème pour les étudiants de licence

Délibérations du Conseil d'administration du 7 juin 2024 n°1 à 13: (Publiées le 21 juin 2024)
01-procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023
02- procès-verbal de la séance du 22 décembre 2023
03- débat d’orientation budgétaire – Exercice 2025
04- transfert des emplois et de la masse salariale afférente à l’université de Nîmes, à compter de la rentrée 2024/2025, au titre du projet de transfert des missions d’enseignement supérieur et de la gestion totale de l’antenne de Mende
05- calendrier de l’année universitaire 2024/2025
06- mise à jour de la charte du télétravail à l’UPVD
07- mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’UPVD
08- lignes directrices de gestion relatives à la politique de rémunération et indemnitaire des personnels BIATSS titulaires et des personnels contractuels
09- protocole de gestion des agents contractuels enseignants-chercheurs et enseignants de l’UPVD
10- L’enveloppe budgétaire au titre de la campagne 2024 de la 3ème composante (C3) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC)
11- mise à jour de la cartographie C2/REH pour l’année universitaire 2023-2024
12- mise à jour des Lignes Directrices de Gestion (LDG) « Carrières » relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
13- mise à jour des lignes directrices de gestion (LDG) relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs et enseignant et cartographie C2/REH pour l'année universitaire 2024/2025

Délibérations du Conseil d'administration du 7 juin 2024 n°14 à 29: (Publiées le 21 juin 2024)
14- rapport social unique 2021 et 2022
15- rapport social unique 2023
16- convention relative à l’attribution d’une subvention ayant pour objet : « Pôle Universitaire de Narbonne » entre l’UPVD et le Grand Narbonne au titre de l’année 2024
17- convention pour le don d’ouvrages ayant appartenu au démographe Alfred Sauvy (1898-1991) entre John C. Wilkinson et l’UPVD
18- tarifs de la boutique UPVD des produits proposés à la vente
19- tarifs formation continue et reprise d’études au titre de l’année 2024/2025
20- Ajustement des effectifs présenté dans le cadre de la formation qualifiante « Accompagnement méthodologique à la Validation des Acquis de l'Expérience » 2023-2024
21- formation qualifiante : DIGITAL FCU - TRA014 Construire des ressources en respectant le droit d'auteur
22- bilan des effectifs des tuteurs alternance et du nombre d’heures de suivi par composante 2023/2024 au titre du tutorat académique alternance
23- renouvellement de la convention relative au versement d’une subvention « Prépas Talents» 2024-2025 entre le Ministère de la transformation et de la fonction publique et l’UPVD
24- tableau des seuils d’ouverture des mentions/parcours/options, des normes de groupes de TD/TP/Informatique et des normes de groupes TD/TP particulières 2024/2025
25- maquette de formation du Master Activités physiques adaptées et santé (APA-S)
27- modification de la maquette du diplôme d’université (DU) RETROFIT – véhicules électriques : parcours automobile – parcours bateau
28- décharges d'enseignement des lauréats de l'appel à projet « Jeune Chercheur – Jeune Chercheuse » de l'ANR
29- convention de reversement AAP – 2024 Défi-clé Sciences du Passé Réf. 2024-214-CIF/D-DRDV - Projet Gorgyous (1057)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 4 juin 2024 : (Publiée le 27 juin 2024)
1- Les fiches de missions composantes : coordination des stages, emploi du temps, référent hygiène et sécurité, référent qualité et référent vie étudiante.

Délibérations du Conseil d'administration du 26 avril 2024 : (Publiées le 3 mai 2024)
01- Projet de transfert, à compter de la rentrée 2024/2025, des missions d'enseignement supérieur, de la gestion totale de l'antenne de Mende et des moyens afférents dont les emplois, de l'UPVD à l'Université de Nîmes
02- Protocole d'accord RH portant le transfert de personnels de l'université de Perpignan à l'université de Nîmes
03- Compte Financier 2023 : rectification de l'article 2 de la délibération du 8 mars 2024

Délibérations du Conseil d'administration du 5 avril 2024 : (Publiées le 25 avril 2024)
01- procès-verbaux du : 29 septembre 2023 ; 27 octobre 2023 et 10 novembre 2023
02- mise à jour de la charte visioconférence fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection (CdS) à l’UPVD
03- tarif de la boutique UPVD d’un nouveau produit proposé à la vente
04- digitalisation de six modules de formation dans le cadre du projet Digital FCU
05- critères d’exonération des droits d’inscription
06- création de postes de surveillant d’examen dans le cadre des aménagements d’études des étudiants en situation de handicap
07- renouvellement du diplôme d’université (DU) Expertise de justice
08- renouvellement du diplôme d’université (DU) Droit du numérique - Digital law - Derecho del digital
09- renouvellement du diplôme d’université (DU) Modes alternatifs de règlement des différends (MARD)
10- renouvellement du diplôme d’université (DU) Data Analysis and Tools Applied to Sports (DATAS)
11- renouvellement du diplôme d’université (DU) Institut National des Etudes Territoriales (INET) et grands concours de l'administration territoriale
12- renouvellement du diplôme d’université (DU) Institut National du Service Public (INSP) et grands concours de l'administration nationale
13- renouvellement du diplôme d’université (DU) Gestion de Projets dans l'Economie Sociale et Solidaire (GPESS)
14- renouvellement du diplôme d’université (DU) Pré-MEEF
15- renouvellement du diplôme d’université (DU) Business Administration
16- renouvellement du diplôme d’université (DU) Analyste Vidéo
17- modification du diplôme d’université (DU) Techniques de récupération et Micronutrition du sportif.
18- renouvellement du diplôme inter université (DIU) 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée
19- renouvellement des diplômes d’université (DU) Certificat de Langue Catalane B1 et B2
20- création des diplômes d’université (DU) Certificat de Langue Catalane A1 et A2
21- création du diplôme d’université (DU) formateur en intervention sociale
22- frais d’inscription dans le cadre de l’édition 2024 de l’école des jeunes chercheurs en programmation
23- frais d’inscription des non communicants au congrès d’EASLCE « Sea More Blue, approches écopoétiques et interdisciplinaires de la mer et des océans » du 17 au 20 juin 2024
24- frais d’inscription au 30ème séminaire franco-polonais de mécanique
25- convention passée entre l’Office Français de la Biodiversité, bénéficiaire « chef de file » et l’Université de Perpignan Via Domitia, partenaire bénéficiaire, dans le cadre de l’opération collaborative « Etude de l’effet réserve engendré par l’arrêt des activités extractives dans les zones chlordécone » (1058)
26- convention de reversement de fonds dans le cadre du projet PI2M financé par le Plan Innovation Outre-Mer (1056)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 2 avril 2024 : (Publiées le 26 avril 2024)
1- Fiche de missions pédagogiques : activités et responsabilités de formation
2- Fiche de missions pédagogiques : correspondant international
3- Fiche de missions pédagogiques : directeur des études
4- Calendrier des inscriptions administratives

Délibérations du Conseil d'administration du 8 mars 2024 : (Publiées le 14 mars 2024)
01- Désignation des commissaires aux comptes (CAC) 2023-2028
02- Compte financier 2023
03- Charte numérique
04- Mise à jour des lignes directrices de gestion « mobilité » des personnels enseignants chercheurs, des personnels enseignants
05- Mise à jour des lignes directrices de gestion « carrières » relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels enseignants-chercheurs et des personnels enseignants
06- Réorganisation de l’unité de formation et de recherche (UFR) Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)
07- Tarif de la boutique UPVD d’un nouveau produit proposé à la vente
08- Programme annuel de prévention de l’UPVD au titre de l’année 2024
09- Tarif accompagnant de 25 euros, dans le cadre de l’organisation de la cérémonie de remise des diplômes de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de l’UPVD du 8 mars 2024.
10- Participation financière des étudiants d’un montant de 150 euros au voyage pédagogique en Italie du 7 au 11 mai 2024 dans le cadre de l’application des connaissances et compétences de guide conférencier
11- Modification de la maquette du diplôme d’université (DU) Cybersécurité
12- Note de cadrage relative à l’hébergement d’entreprises et de créateurs d’entreprises au sein des locaux de l’UPVD
13- Frais d’inscription au colloque « GIGER, DALI et Cie : Partages de surréalisme » - du 25 au 27 avril 2024
14- Convention de reversement 50 % contrat doctoral portant sur le Vieillissement accéléré de revêtements multicouches phases MAX/SiC (1052)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 5 mars 2024 : (Publiées le 7 mars 2024)
1-Calendrier universitaire pédagogique 2024/2025
2-Charte d'engagement de l'usager du tutorat Prise de notes
3-Note sur les stages dans l'offre de formation
4-Désignation des membres du conseil du service de santé des étudiants parmi les représentants des personnels administratifs, enseignants et usagers de la CFVU

Délibération du Conseil Académique Plénier du 5 mars 2023 (Publiée le 25 mars 2024)
1 - Désignation des membres du conseil du service de santé des étudiants parmi les représentants des étudiants élus du Conseil Académique Plénier

Délibérations du Conseil d'administration du 2 février 2024 : (Publiées le 15 février 2024)
01- Projets de conventions cadre de mises à disposition des locaux du site Percier entre l’UPVD, FAIRE ESS-IRTS de Perpignan et l’UPVD et la Rouatière pour la période 2024-2028
02- Réorganisation de la direction des ressources humaines de l’UPVD
03- Charte fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélections (CdS) à l’UPVD dans le cadre de la campagne de recrutement 2024 – session ANTEE
04- Demande de remise gracieuse relative à un trop perçu sur salaire
05- Statuts du service de santé étudiante (SSE) de l’UPVD
06- Désignation suivante des membres du conseil du service de santé des étudiants parmi les représentants des personnels administratifs, enseignants et usagers du CA
07- Convention de reversement projet OHE Campus entre l’université de Toulouse et l’UPVD
08- Convention pour le don Pierre-Luc Abramson entre Mme Chantal Abramson et l’UPVD
09- Avenant financier annuel 2023/2024 à la convention cadre de coopération entre l’UPVD et l’INSA de Toulouse
10- Modification des statuts de l’institut universitaire de technologie de Perpignan
11- Avenant 2023/2024 à l’annexe financière de la convention de partenariat entre l’UPVD et l’Ecole supérieur de l’immobilier
12- Convention subvention de fonctionnement spécifique innov emploi expérimentation dans le cadre du projet « RETROFIT » entre la Région Occitanie et l’UPVD
13-Accord transfrontalier de partenariat Interreg Poctefa entre l’UPVD, l’Université de Toulouse 2 – Jean JAURES, l’Universidad de Girona, l’Universidad de Zaragoza, la Fundación para la Formación Técnica en Máquina-Herramienta, , l’Universitat de Lleida, l’Universitat d’Andorra, et l’Université Toulouse 3 – Paul SABATIER – DUAL Transversalis
14- Règlement du tournoi d’échecs 2023-2024
15- Stratégie science ouverte de l’établissement
16- Frais d’inscription relatifs au 10ème congrès international d’EASLCE
17- Convention portant attribution de subvention à l’opération : « ANTiciper l’Impact du Changement ClImatique sur la flore PYRénéenne (ANTICI’PYR) (1048)
18- Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA Linguatec "Réseau transfrontalier de coopération technologique en intelligence artificielle apppliquée aux langues pour la construction d'une infrastructure linguistique transpyrénéenne" (1046)
19-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA PERMAPYRENEES "Permafrost dans les Pyrénées : la montagne en changement" (1042)
20-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA ROMTUR "Innovation numérique pour mettre en valeur le patrimoine roman méconnu et stimuler le développement touristique dans les zones peu dynamisées" (1044)
21-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA FLORALAB + "Stratégie et outils partagés en faveur de la flore de l'Est des Pyrénées" (1040)
22-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA TESTACOS + "solutions innovantes pour améliorer la sécurité alimentaire des fromages affinés produits et commercialisés dans la zone transfrontalière Espagne-France" (1043)
23-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA RESMED + "Gestion partagées et harmonisée de la biodiversité marine transfrontalière" (1041)
24-Subvention Europe FEDER INTERREG : Accord transfrontalier de partenariat projet POCTEFA AnguillaMed "État sanitaire des anguilles européennes des lagunes et cours d’eau de Méditerranée occidental : développement des méthodes non invasives d’étude de sources de contaminations et proposition de mesures de restauration" (1045)
25-Subvention / Recherche Projet ANR FRIDA - Dépression de consanguinité à renouvellement rapide chez les animaux (1035)

Délibérations du Conseil d'administration du 22 décembre 2023: (Publiées le 10 janvier 2024)
01- La répartition par section des possibilités de promotions internes ouvertes à l’Université de Perpignan Via Domitia pour l’accès au corps des professeurs des universités au titre de l’année 2024 - 1er repyramidage
02- La répartition par section des possibilités de promotions internes ouvertes à l’Université de Perpignan Via Domitia pour l’accès au corps des professeurs des universités au titre de l’année 2024 - 2nd repyramidage
03- La charte des sciences et recherches participatives en France
04- La feuille de route du projet de labellisation Science Avec et Pour la Société (SAPS)

Délibérations du Conseil d'administration du 15 décembre 2023 : (Publiées le 22 décembre 2023)
01- La candidature de Monsieur Marc Moliner en qualité de personnalité extérieure du conseil d’administration de l’Université de Perpignan Via Domitia représentant des organisations représentatives des salariés pour la durée du mandat restant à courir
02- suppression du service commun relatif au activités industrielles et commerciales (SAIC) de l’UPVD à compter du 1er janvier 2024
03- convention pégase de versement des cotisations anticipées SAJ-PC SCOL N°23-50-11 entre l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) et l’UPVD
04- ajustement de la cartographie des fonctions RIFSEEP
05- campagne d’emplois 2024
06- Budget Initial 2024
07- annexe financière du service mutualisé de gestion des pensions PETREL année 2023
08- régularisation de la situation de l’unité de recherche « Communication, Ressources Humaines et Intervention Sociales (CORHIS) » à l’UPVD
09- exonération partielle des droits d’inscription pour les étudiants extra-communautaires au titre de l’année universitaire 2024/2025
10- modification des statuts de l’Institut d’administration des entreprises (IAE) de Perpignan
11- modification des statuts du service commun de la documentation (SCD) de l’UPVD
12- actualisation des tarifs du domaine agricole de l’IUT au titre de l’année 2023/2024.
13- offre de prestations sociales 2024
14- projet dossier de demande de financement au Conseil Régional pour la formation des demandeurs d’emploi : renouvellement pour l'année universitaire 2024-2025
15- convention dispositif FoproSup entre l’UPVD et la Région Occitanie dans le cadre de la subvention de fonctionnement spécifique au titre de l’année 2023/2024
16- conventions de mécénat relatives aux dons attribués par les mécènes dans le cadre de la Fondation UPVD
17- tarif de la boutique UPVD d’un nouveau produit proposé à la vente
18- modification de la maquette du DIU 2nd degré : entrée dans le métier de professeur de collège et de lycée
19- accord de consortium Staps Hybride Interuniversitaire Flexible Tutorée (SHIFT) entre l’université numérique en santé et sport (UNESS) et l’UPVD pour la réalisation du projet Licence SHIFT dans le cadre de l’appel à projets « Parcours Flexibles en Licence (PFL) »
20- création de la formation qualifiante « Accompagnement méthodologique à la Validation des Acquis de l'Expérience » au titre de l’année 2023/2024
21- Les formation qualifiantes « Chimie », « Instrumentation », « Technologie des équipements », « Colonne d’extraction liquide-liquide » au titre de l’année 2024.
22- avenant n°2 au projet de mise en œuvre du E-DAEU B année universitaire 2023/2024
23- paramétrage « Parcoursup » 2024
24- paramétrage « Trouve mon Master » 2024
25- capacités d’accueil des licences professionnelles au titre de la rentrée 2024
26- modification de la liste des responsables pédagogiques des formations en alternance des départements Techniques de Commercialisation (TC) et Génie Biologique (GB) de l’IUT au titre l’année 2023/2024
27- création du diplôme d’université (DU) RETROFIT – véhicules électriques : parcours automobile – parcours bateau
28- règlement du concours photographique Prise de vues 3ème édition – Le thème du concours 2023/2024 est « Portraits ».
29- renouvellement de la convention de subvention accordée par l’Etat et la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités relative au projet d’intérêt général « Les cordées de la réussite » au titre de l’année 2023/2024
30- la commission de programmation et de bilan des actions relatives à la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) du 4 décembre 2023
31- subvention/recherche projet ANR SIQUOMOR - Système immergé, automatique de suivi continu et de Quantification du niveau de toxicité du stock de micro-algues benthique Ostreopsis en mer (1026)
32- convention de coopération relative au projet VAE SOLI : Vers une approche d’évaluation socio-écologique de l’impact du bois flotté et de la laisse de mer sur la biodiversité du milieu littoral du Parc Naturel Marin du Golfe du Lion (1027)

Délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 12 décembre 2023 :
1- Cartographie C2/REH : Fonctions PRP des enseignements du second degré

Délibérations du Conseil d'administration du 10 novembre 2023 : (Publiées le 6 décembre 2023)
01- Les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux régimes indemnitaires des enseignants-chercheurs et enseignants ainsi que la cartographie de la composante C2 et du référentiel d’équivalences horaires (REH)
02- Les fonctions de prime pour charges administratives (PCA) et de prime de responsabilités pédagogiques (PRP) au titre de l’année 2023-2024 pour les enseignants du 2nd degré
03- La note de cadrage des services d’enseignements des enseignants-chercheurs, enseignants, BIATSS et vacataires
04-La mise à jour du protocole de gestion des agents contractuels BIATSS de l’université de Perpignan
05-La mise à jour de la charte télétravail à l’UPVD